Permis de construire Logement N° 0421872500033

Permis de construire n° 0421872500033 à Roanne pour 92 m² de logement, 6 Rue Jules Massenet

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 3 octobre 2025

Dossier PC n° 0421872500033

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 6 Rue Jules Massenet, le permis de construire n° 0421872500033 a été délivré le 3 octobre 2025 à Roanne (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes).

Il s'agit d'un projet de diminution sans transformation, portant sur 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 243 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AS98. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Loire en 2025 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 959 permis de construire et déclarations préalables référencés à Roanne.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

03/10/2025

Nature du projet

Diminution sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

243 m²

Surface existante avant

243 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

-151 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 3 octobre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

3 octobre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
03/10/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Roanne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AS98

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Roanne Code postal 42300 Identifiant INSEE 42187
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Diminution sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Locaux 243 m² 0 m² 0 m² 243 m² 0 m² -243 m² 0 m²
Total 243 m² 92 m² 0 m² 243 m² 0 m² -151 m² 92 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RIORGES (42153)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0421872500033
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42187 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 3 octobre 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 10/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de diminution sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 243 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 6 Rue Jules Massenet, à Roanne (42300).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 3 octobre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0421872500033, déposé en mairie de Roanne.

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