Permis de construire Logement N° 04218719R0072

Permis de construire n° 04218719R0072 à Roanne pour 94 m² de logement, 4 Impasse Champromis Lotissement Champromis - Lot 5

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 28 janvier 2021

Dossier PC n° 04218719R0072

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 28 janvier 2021 à Roanne (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04218719R0072 porte sur un projet situé 4 Impasse Champromis Lotissement Champromis - Lot 5.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 379 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AZ695. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 2 ans. C'est plus long que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2019 (environ 9 mois). Au total, 959 permis de construire et déclarations préalables référencés à Roanne sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

28/01/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

379 m²

Surface créée

94 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

94 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 28 janvier 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

28 janvier 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2019
2
Autorisation
28/01/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Roanne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AZ695

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Champromis - Lot 5

Territoires administratifs

Commune
Roanne Code postal 42300 Identifiant INSEE 42187
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²
Total 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RENAISON (42370)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04218719R0072
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42187 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 28 janvier 2021
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 03/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 379 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 4 Impasse Champromis Lotissement Champromis - Lot 5, à Roanne (42300).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 28 janvier 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04218719R0072, déposé en mairie de Roanne.

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