Permis de construire Logement N° 04218622S0015

Permis de construire n° 04218622S0015 à Rive-de-Gier pour 94 m² de logement, 24 Chemi De Bene

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 8 juin 2022

Dossier PC n° 04218622S0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 24 Chemi De Bene, le permis de construire n° 04218622S0015 a été délivré le 8 juin 2022 à Rive-de-Gier (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 94 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AX254. Ce dossier est l'un des 286 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rive-de-Gier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/06/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

94 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

94 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/01/2024. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

8 juin 2022

Ouverture de chantier (DOC)

08/11/2022

Achèvement (DAACT)

26/01/2024

Délai autorisation - chantier

5 mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
26/01/2024
Autorisation
08/06/2022
Chantier (DOC)
08/11/2022
4
Achèvement (DAACT)
26/01/2024

Localisation du projet à Rive-de-Gier

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AX254

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rive-de-Gier Code postal 42800 Identifiant INSEE 42186
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²
Total 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RIVE DE GIER (42800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04218622S0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42186 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 8 juin 2022
Date de dépôt 26/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 05/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 94 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 24 Chemi De Bene, à Rive-de-Gier (42800).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 8 juin 2022, ouverture de chantier le 8 novembre 2022, achèvement déclaré le 26 janvier 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04218622S0015, déposé en mairie de Rive-de-Gier.

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