Permis de construire Logement N° 04218416V0023

Permis de construire n° 04218416V0023 à Riorges pour 714 m² de logement, Rue Albrecht Ifflander

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 22 août 2016

Dossier PC n° 04218416V0023

Demandeur

OPHEOR

Synthèse du dossier et statut administratif

À Riorges (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04218416V0023 a été délivré le 22 août 2016, pour un projet situé Rue Albrecht Ifflander. La demande émane de OPHEOR.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 714 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 565 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 8 logements, exclusivement en collectif.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AC310F, AC311I, AC312L. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Loire en 2016 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 472 permis de construire et déclarations préalables référencés à Riorges.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

22/08/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 565 m²

Surface créée

714 m²

Variation nette

+714 m²

Surface totale après

714 m²

Logements créés

8

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/10/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

22 août 2016

Ouverture de chantier (DOC)

10/10/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
22/08/2016
3
Chantier (DOC)
10/10/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Riorges

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales incomplètes.

Parcelles cadastrales du projet

AC310F AC311I AC312L

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Riorges Code postal 42153 Identifiant INSEE 42184
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 8 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 714 m² 0 m² 0 m² 0 m² 714 m² 714 m²
Total 0 m² 714 m² 0 m² 0 m² 0 m² 714 m² 714 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 8
Logements collectifs 8
Collectifs hors résidence 8

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Catégorie
Étab. public
Catégorie juridique
Établissement public local à caractère industriel ou commercial
SIREN
344279633
SIRET
34427963300012
Code APE (NAF)
68.20A - Location de logements
Taille d'entreprise
PME - 50-99 salariés
Année de création
1986
Localisation
ROANNE (42300)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04218416V0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42184 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 22 août 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 09/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 8 logements en collectif, pour 714 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 565 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue Albrecht Ifflander, à Riorges (42153).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par OPHEOR et accordé le 22 août 2016.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 22 août 2016, ouverture de chantier le 10 octobre 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04218416V0023, déposé en mairie de Riorges.

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