Permis de construire Logement N° 04217615R0014

Permis de construire n° 04217615R0014 à Pouilly-les-Nonains pour 91 m² de logement, Lotissement Le Pre De La M Lot N_9

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 12 janvier 2016

Dossier PC n° 04217615R0014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 12 janvier 2016 à Pouilly-les-Nonains (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04217615R0014 porte sur un projet situé Lotissement Le Pre De La M Lot N_9.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 706 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AR117. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 115 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pouilly-les-Nonains.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/01/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

706 m²

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/01/2017. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 janvier 2016

Ouverture de chantier (DOC)

13/04/2016

Achèvement (DAACT)

10/01/2017

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

près d'un an

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
12/01/2016
Chantier (DOC)
13/04/2016
4
Achèvement (DAACT)
10/01/2017

Localisation du projet à Pouilly-les-Nonains

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AR117

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot N_9

Territoires administratifs

Commune
Pouilly-les-Nonains Code postal 42155 Identifiant INSEE 42176
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
POUILLY-LES-NONAINS (42155)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04217615R0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42176 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 12 janvier 2016
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 02/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 706 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lotissement Le Pre De La M Lot N_9, à Pouilly-les-Nonains (42155).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 12 janvier 2016, ouverture de chantier le 13 avril 2016, achèvement déclaré le 10 janvier 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04217615R0014, déposé en mairie de Pouilly-les-Nonains.

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