Permis de construire Logement N° 04217414M0003

Permis de construire n° 04217414M0003 à Poncins pour 95 m² de logement, Vizézy

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 12 mai 2014

Dossier PC n° 04217414M0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Vizézy, le permis de construire n° 04217414M0003 a été délivré le 12 mai 2014 à Poncins (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 991 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B683. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2014 (environ 8 mois). Au total, 189 permis de construire et déclarations préalables référencés à Poncins sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/05/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

991 m²

Surface créée

95 m²

Variation nette

+95 m²

Surface totale après

95 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/08/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

12 mai 2014

Ouverture de chantier (DOC)

08/08/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
01/01/2014
Autorisation
12/05/2014
3
Chantier (DOC)
08/08/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Poncins

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

B683

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Vizézy

Territoires administratifs

Commune
Poncins Code postal 42110 Identifiant INSEE 42174
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²
Total 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOEN SUR LIGNON (42130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04217414M0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42174 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 12 mai 2014
Date de dépôt 01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 01/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 991 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Vizézy, à Poncins (42110).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 12 mai 2014, ouverture de chantier le 8 août 2014).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04217414M0003, déposé en mairie de Poncins.

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