Permis de construire n° 04217412M0027 à Poncins pour 446 m² de logement, Les Varennes
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Décision du 28 février 2013
Dossier PC n° 04217412M0027
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Poncins (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04217412M0027 a fait l'objet d'une décision le 28 février 2013, pour un projet situé Les Varennes.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 446 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 130 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 4 logements, exclusivement en individuel.
Selon les données publiées, le statut administratif est annulé et la parcelle cadastrale concernée est AB53. Ce dossier est l'un des 189 permis de construire et déclarations préalables référencés à Poncins.
Statut du dossier
Date de décision
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Décision
28 février 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Poncins
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Varennes
Territoires administratifs
- Commune
- Poncins Code postal 42110 Identifiant INSEE 42174
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 4 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente - location |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 446 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 446 m² | 446 m² |
| Total | 0 m² | 446 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 446 m² | 446 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 4 |
| Logements individuels | 4 |
| Individuels groupés | 4 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-ETIENNE-LE-MOLARD (42130)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04217412M0027 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 42174 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date de décision | 28 février 2013 |
| Date de dépôt | 27/03/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |