Permis de construire à Pélussin pour 39 m² de locaux - Les Thurettes
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 6 juin 2014
Dossier PC n° 04216814S0002
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 04216814S0002, délivré le 6 juin 2014 à Pélussin (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Les Thurettes, Pélussin (42410). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 39 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 300 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 39 m² en entrepôt. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont E895.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 18/12/2014.
Autorisation
6 juin 2014
Ouverture de chantier (DOC)
28/08/2014
Achèvement (DAACT)
18/12/2014
Délai autorisation - chantier
2 mois 22 jours
Durée du chantier
3 mois 20 jours
Délai total
6 mois 12 jours
Localisation du projet à Pélussin
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Thurettes
Territoire administratif
- Commune
- Pélussin Code postal 42410 Identifiant INSEE 42168
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Code 8 |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 39 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 39 m² | 39 m² |
| Total | 0 m² | 39 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 39 m² | 39 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Entrepôt | 0 m² | 39 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 39 m² | 39 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- RIVE-DE-GIER (42800)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04216814S0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 42168 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 6 juin 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2015-01 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |