Permis de construire Logement N° 04214721M0042

Permis de construire n° 04214721M0042 à Montbrison pour 102 m² de logement, 2 Bis Impasse Du Palais

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 30 août 2021

Dossier PC n° 04214721M0042

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 30 août 2021 à Montbrison (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04214721M0042 porte sur un projet situé 2 Bis Impasse Du Palais.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 611 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AH123P. Le dossier a été instruit en près de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Loire en 2021 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 858 permis de construire et déclarations préalables référencés à Montbrison.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

30/08/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

611 m²

Surface créée

102 m²

Variation nette

+102 m²

Surface totale après

102 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/06/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

30 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

01/06/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 9 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
30/08/2021
3
Chantier (DOC)
01/06/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Montbrison

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

AH123P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Montbrison Code postal 42605 Identifiant INSEE 42147
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²
Total 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTBRISON (42600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04214721M0042
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42147 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 30 août 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 11/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 611 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 2 Bis Impasse Du Palais, à Montbrison (42600).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 30 août 2021, ouverture de chantier le 1 juin 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04214721M0042, déposé en mairie de Montbrison.

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