Permis de construire Locaux N° 04213524A0001

Permis de construire n° 04213524A0001 à Marclopt pour 800 m² de locaux, Les Chambons

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 15 juillet 2024

Dossier PC n° 04213524A0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04213524A0001, délivré le 15 juillet 2024 à Marclopt (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Les Chambons.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 800 m² de surface de plancher sur un terrain de 962 799 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 800 m² en exploitation agricole et forestière.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0A276, 0A285, 0A286. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 58 permis de construire et déclarations préalables référencés à Marclopt.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/07/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

962 799 m²

Surface existante avant

550 m²

Surface créée

800 m²

Variation nette

+250 m²

Surface totale après

800 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 15 juillet 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

15 juillet 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2024
2
Autorisation
15/07/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Marclopt

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0A276 0A285 0A286

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Marclopt Code postal 42210 Identifiant INSEE 42135
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 550 m² 800 m² 0 m² 550 m² 0 m² 250 m² 800 m²
Total 550 m² 800 m² 0 m² 550 m² 0 m² 250 m² 800 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 550 m² 800 m² 0 m² 550 m² 0 m² 250 m² 800 m²
Total locaux 550 m² 800 m² 0 m² 550 m² 0 m² 250 m² 800 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARCLOPT (42210)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04213524A0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42135 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 15 juillet 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 10/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 800 m² de surface de plancher sur un terrain de 962 799 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Les Chambons, à Marclopt (42210).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 15 juillet 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04213524A0001, déposé en mairie de Marclopt.

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