Permis de construire Logement N° 04213516M0017

Permis de construire n° 04213516M0017 à Marclopt pour 120 m² de logement, La Croix De L'orme

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 3 janvier 2017

Dossier PC n° 04213516M0017

Demandeur

SCI LAJIN

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 3 janvier 2017 à Marclopt (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04213516M0017 porte sur un projet situé La Croix De L'orme. Le projet est porté par SCI LAJIN.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 240 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est A617. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 58 permis de construire et déclarations préalables référencés à Marclopt.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/01/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 240 m²

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/03/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

3 janvier 2017

Ouverture de chantier (DOC)

10/03/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
03/01/2017
3
Chantier (DOC)
10/03/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Marclopt

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

A617

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Croix De L'orme

Territoires administratifs

Commune
Marclopt Code postal 42210 Identifiant INSEE 42135
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²
Total 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI LAJIN

Voir les 2 autorisations
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
432365054
SIRET
43236505400035
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2000
Localisation
ANDREZIEUX BOUTHEON (42160)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04213516M0017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42135 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 3 janvier 2017
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 04/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 240 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe La Croix De L'orme, à Marclopt (42210).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
La demande a été déposée par SCI LAJIN et accordée le 3 janvier 2017.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 3 janvier 2017, ouverture de chantier le 10 mars 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04213516M0017, déposé en mairie de Marclopt.

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