Permis de construire Locaux N° 0421332600003

Permis de construire n° 0421332600003 à Marcenod pour 17 m² de locaux, 296 Route Du Thévenon

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 20 mai 2026

Dossier PC n° 0421332600003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0421332600003, délivré le 20 mai 2026 à Marcenod (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 296 Route Du Thévenon.

Le projet déclaré est une opération d'extension sans transformation, portant sur 17 m² de surface de plancher sur un terrain de 10 714 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 17 m² en exploitation agricole et forestière.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont D215, D80. Ce dossier est l'un des 54 permis de construire et déclarations préalables référencés à Marcenod.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

20/05/2026

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Locaux

Surface du terrain

10 714 m²

Surface existante avant

122 m²

Surface créée

17 m²

Variation nette

+17 m²

Surface totale après

139 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 20 mai 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

20 mai 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
-
2
Autorisation
20/05/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Marcenod

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

D215 D80

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Marcenod Code postal 42140 Identifiant INSEE 42133
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Extension sans transformation
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 122 m² 17 m² 0 m² 0 m² 0 m² 17 m² 139 m²
Total 122 m² 17 m² 0 m² 0 m² 0 m² 17 m² 139 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 122 m² 17 m² 0 m² 0 m² 0 m² 17 m² 139 m²
Total locaux 122 m² 17 m² 0 m² 0 m² 0 m² 17 m² 139 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARCENOD (42140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0421332600003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42133 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 20 mai 2026
Dernière mise à jour (DPC) 05/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, pour 17 m² de surface de plancher sur un terrain de 10 714 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 296 Route Du Thévenon, à Marcenod (42140).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 20 mai 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0421332600003, déposé en mairie de Marcenod.

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