Permis de construire Mixte N° 04213216S0001

Permis de construire n° 04213216S0001 à Malleval pour 242 m² de logement et locaux, Lieu- Les Rivaures

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 18 mai 2016

Dossier PC n° 04213216S0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Lieu- Les Rivaures, le permis de construire n° 04213216S0001 a été délivré le 18 mai 2016 à Malleval (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 242 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 250 m², à destination principale mixte. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5. La surface se répartit entre 136 m² d'habitation et 106 m² de locaux.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0A577. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 51 permis de construire et déclarations préalables référencés à Malleval.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/05/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Mixte

Surface du terrain

2 250 m²

Surface créée

242 m²

Variation nette

+242 m²

Surface totale après

242 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/08/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

18 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

30/08/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
18/05/2016
3
Chantier (DOC)
30/08/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Malleval

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0A577

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Malleval Code postal 42520 Identifiant INSEE 42132
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 136 m² 0 m² 0 m² 0 m² 136 m² 136 m²
Locaux 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²
Total 0 m² 242 m² 0 m² 0 m² 0 m² 242 m² 242 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²
Total locaux 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BESSEY (42520)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04213216S0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42132 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 18 mai 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 08/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 242 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 250 m², à destination principale mixte.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Lieu- Les Rivaures, à Malleval (42520).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 18 mai 2016, ouverture de chantier le 30 août 2016).
Comment se répartissent les surfaces créées ?
La surface de plancher se répartit entre 136 m² d'habitation et 106 m² de locaux d'activité.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04213216S0001, déposé en mairie de Malleval.

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