Permis de construire n° 04212724M0020 à Mably pour 127 m² de logement, route du Bas de
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 12 septembre 2024
Dossier PC n° 04212724M0020
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 04212724M0020 a été délivré le 12 septembre 2024 à Mably (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé route du Bas de.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 127 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 55 189 m².
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 25/03/2025, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence D 872, D 1638, D 1641. Sur la même voie, route du Bas de Mably, la base recense 4 autres dossiers depuis 2021. Ce dossier fait partie des 267 permis de construire et déclarations préalables à Mably référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/03/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
12 septembre 2024
Ouverture de chantier (DOC)
25/03/2025
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 6 mois
Localisation du projet à Mably
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Mably Code postal 42300 Identifiant INSEE 42127
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 55 189 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 127 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 127 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 127 m² | 127 m² |
| Total | 0 m² | 127 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 127 m² | 127 m² |
Typologie des logements
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-ROMAIN-LA-MOTTE (42640)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04212724M0020 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 42127 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 12 septembre 2024 |
| Date de dépôt | 25/03/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, route du Bas de Mably à Mably (42300)
Les 4 autres permis de construire recensés route du Bas de Mably depuis 2021. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.