Permis de construire Logement N° 04211514S0004

Permis de construire n° 04211514S0004 à Jonzieux pour 128 m² de logement, 3 Imp Du Fuseau

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 4 décembre 2014

Dossier PC n° 04211514S0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04211514S0004, délivré le 4 décembre 2014 à Jonzieux (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 3 Imp Du Fuseau.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 128 m² de surface de plancher sur un terrain de 985 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AB310. Ce dossier est l'un des 49 permis de construire et déclarations préalables référencés à Jonzieux.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

04/12/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

985 m²

Surface créée

128 m²

Variation nette

+128 m²

Surface totale après

128 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/04/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

4 décembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

27/04/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
27/04/2015
Autorisation
04/12/2014
3
Chantier (DOC)
27/04/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Jonzieux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB310

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Jonzieux Code postal 42660 Identifiant INSEE 42115
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²
Total 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
JONZIEUX (42660)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04211514S0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42115 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 4 décembre 2014
Date de dépôt 27/04/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 128 m² de surface de plancher sur un terrain de 985 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 3 Imp Du Fuseau, à Jonzieux (42660).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 4 décembre 2014, ouverture de chantier le 27 avril 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04211514S0004, déposé en mairie de Jonzieux.

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