Permis de construire n° 04211019S0034 à L'Horme pour 162 m² de logement, 14 Rue Des Iris
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 16 septembre 2019
Dossier PC n° 04211019S0034
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 04211019S0034 a été délivré le 16 septembre 2019 à L'Horme (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 14 Rue Des Iris.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 162 m² de surface de plancher sur un terrain de 826 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Selon les données publiées, le statut administratif est commencé, un architecte est intervenu sur le dossier et la parcelle cadastrale concernée est ZB54. Au total, 205 permis de construire et déclarations préalables référencés à L'Horme sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/06/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
16 septembre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
01/06/2020
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 9 mois
Localisation du projet à L'Horme
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- L'Horme Code postal 42152 Identifiant INSEE 42110
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Lotissement |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Oui |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 162 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 162 m² | 162 m² |
| Total | 0 m² | 162 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 162 m² | 162 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT CHAMOND (42400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04211019S0034 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 42110 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 16 septembre 2019 |
| Date de dépôt | 01/06/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |