Permis de construire Logement N° 04209516L0040

Permis de construire n° 04209516L0040 à Firminy pour 110 m² de logement, 16B Rue Hippolyte Sauzea

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 9 décembre 2016

Dossier PC n° 04209516L0040

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 16B Rue Hippolyte Sauzea, le permis de construire n° 04209516L0040 a été délivré le 9 décembre 2016 à Firminy (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 110 m² de surface de plancher sur un terrain de 393 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AE313. Ce dossier s'inscrit parmi les 347 permis de construire et déclarations préalables référencés à Firminy.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/12/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

393 m²

Surface créée

110 m²

Variation nette

+110 m²

Surface totale après

110 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/01/2019. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

9 décembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

09/09/2017

Achèvement (DAACT)

03/01/2019

Délai autorisation - chantier

9 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

2 ans

Dépôt
03/01/2019
Autorisation
09/12/2016
Chantier (DOC)
09/09/2017
4
Achèvement (DAACT)
03/01/2019

Localisation du projet à Firminy

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AE313

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Firminy Code postal 42700 Identifiant INSEE 42095
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²
Total 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
42700 FIRMINY

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04209516L0040
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42095 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 9 décembre 2016
Date de dépôt 03/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 01/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 110 m² de surface de plancher sur un terrain de 393 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 16B Rue Hippolyte Sauzea, à Firminy (42700).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 9 décembre 2016, ouverture de chantier le 9 septembre 2017, achèvement déclaré le 3 janvier 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04209516L0040, déposé en mairie de Firminy.

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