Permis de construire Logement N° 04209514L0023

Permis de construire n° 04209514L0023 à Firminy pour 732 m² de logement

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 13 octobre 2014

Dossier PC n° 04209514L0023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04209514L0023 a été délivré le 13 octobre 2014 à Firminy (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 732 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 7 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 5 T5 et 2 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé. Le dossier a été instruit en un peu plus de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2014 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 350 permis de construire et déclarations préalables référencés à Firminy.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

13/10/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

732 m²

Variation nette

+732 m²

Surface totale après

732 m²

Logements créés

7

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 13 octobre 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

13 octobre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2014
2
Autorisation
13/10/2014
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Firminy

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non renseignées.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Firminy Code postal 42700 Identifiant INSEE 42095
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 7 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 732 m² 0 m² 0 m² 0 m² 732 m² 732 m²
Total 0 m² 732 m² 0 m² 0 m² 0 m² 732 m² 732 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 7
Logements individuels 7
Individuels groupés 7

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 5 2 7
- - - - 71,4 % 28,6 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
42702 FIRMINY BP02

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04209514L0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42095 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 13 octobre 2014
Date de dépôt 01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 10/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 7 logements en individuel, pour 732 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 13 octobre 2014).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 5 T5 et 2 T6+.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04209514L0023, déposé en mairie de Firminy.

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