Permis de construire Logement N° 04209421A0014

Permis de construire n° 04209421A0014 à Feurs pour 1 518 m² de logement, 27 Rue Marc Seguin

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 26 juillet 2021

Dossier PC n° 04209421A0014

Demandeur

AVENIR PROMOTION

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 27 Rue Marc Seguin, le permis de construire n° 04209421A0014 a été délivré le 26 juillet 2021 à Feurs (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes). La demande émane de AVENIR PROMOTION.

Le projet correspond à une opération de transformation avec diminution, portant sur 1 518 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 360 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 16 logements après travaux, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 10 T3 et 6 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AK329, AK263, AK327. Ce dossier est l'un des 429 permis de construire et déclarations préalables référencés à Feurs.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

26/07/2021

Nature du projet

Transformation avec diminution

Destination

Logement

Surface du terrain

5 360 m²

Surface existante avant

3 125 m²

Surface créée

1 518 m²

Variation nette

-1 607 m²

Surface totale après

1 518 m²

Logements créés

16

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/10/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

26 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

25/10/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
25/10/2021
Autorisation
26/07/2021
3
Chantier (DOC)
25/10/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Feurs

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AK329 AK263 AK327

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Feurs Code postal 42110 Identifiant INSEE 42094
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 16 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Transformation avec diminution
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Industrie
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 1 518 m² 0 m² 0 m² 1 518 m² 1 518 m²
Locaux 3 125 m² 0 m² 0 m² 1 607 m² 1 518 m² -3 125 m² 0 m²
Total 3 125 m² 0 m² 1 518 m² 1 607 m² 1 518 m² -1 607 m² 1 518 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 16
Logements collectifs 16
Collectifs hors résidence 16

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 10 6 - - 16
- - 62,5 % 37,5 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

AVENIR PROMOTION

Voir les 5 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
880205968
SIRET
88020596800014
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2019
Localisation
ST ETIENNE (42000)

Autres dossiers de AVENIR PROMOTION

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04209421A0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42094 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 26 juillet 2021
Date de dépôt 25/10/2021
Dernière mise à jour (DPC) 11/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 16 logements en collectif, pour 1 518 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 360 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 27 Rue Marc Seguin, à Feurs (42110).
Qui a déposé ce permis de construire ?
La demande a été déposée par AVENIR PROMOTION et accordée le 26 juillet 2021.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 26 juillet 2021, ouverture de chantier le 25 octobre 2021).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 10 T3 et 6 T4.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04209421A0014, déposé en mairie de Feurs.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Feurs

Autres types d'autorisations à Feurs