Permis de construire Logement N° 04209418A0043

Permis de construire n° 04209418A0043 à Feurs pour 144 m² de logement, Chemin De L'eazillee

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 4 janvier 2019

Dossier PC n° 04209418A0043

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Chemin De L'eazillee, le permis de construire n° 04209418A0043 a été délivré le 4 janvier 2019 à Feurs (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 658 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZL205, ZL445. Ce dossier s'inscrit parmi les 423 permis de construire et déclarations préalables référencés à Feurs.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/01/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 658 m²

Surface créée

144 m²

Variation nette

+144 m²

Surface totale après

144 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/12/2019. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

4 janvier 2019

Ouverture de chantier (DOC)

20/03/2019

Achèvement (DAACT)

16/12/2019

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

un peu plus de 11 mois

Dépôt
20/03/2019
Autorisation
04/01/2019
Chantier (DOC)
20/03/2019
4
Achèvement (DAACT)
16/12/2019

Localisation du projet à Feurs

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

ZL205 ZL445

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Feurs Code postal 42110 Identifiant INSEE 42094
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²
Total 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTROND LES BAINS (42210)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04209418A0043
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42094 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 4 janvier 2019
Date de dépôt 20/03/2019
Dernière mise à jour (DPC) 03/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 658 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Chemin De L'eazillee, à Feurs (42110).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 4 janvier 2019, ouverture de chantier le 20 mars 2019, achèvement déclaré le 16 décembre 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04209418A0043, déposé en mairie de Feurs.

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