Permis de construire Logement N° 04208214R0001

Permis de construire n° 04208214R0001 à Vézelin-sur-Loire pour 206 m² de logement, 4 - 5 Lot Bard Le Bourg

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 5 juin 2014

Dossier PC n° 04208214R0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 5 juin 2014 à Vézelin-sur-Loire (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04208214R0001 porte sur un projet situé 4 - 5 Lot Bard Le Bourg.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 206 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 208 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B368, B369. Ce dossier fait partie des 51 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vézelin-sur-Loire.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/06/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 208 m²

Surface créée

206 m²

Variation nette

+206 m²

Surface totale après

206 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 13/07/2021. Le chantier a duré 6 ans 8 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 juin 2014

Ouverture de chantier (DOC)

27/10/2014

Achèvement (DAACT)

13/07/2021

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

6 ans 8 mois

Délai total

7 ans 1 mois

Dépôt
13/07/2021
Autorisation
05/06/2014
Chantier (DOC)
27/10/2014
4
Achèvement (DAACT)
13/07/2021

Localisation du projet à Vézelin-sur-Loire

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

B368 B369

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Bourg

Territoires administratifs

Commune
Vézelin-sur-Loire Code postal 42260 Identifiant INSEE 42268
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 206 m² 0 m² 0 m² 0 m² 206 m² 206 m²
Total 0 m² 206 m² 0 m² 0 m² 0 m² 206 m² 206 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DANCE (42260)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04208214R0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42268 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 5 juin 2014
Date de dépôt 13/07/2021
Dernière mise à jour (DPC) 07/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 206 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 208 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 4 - 5 Lot Bard Le Bourg, à Vézelin-sur-Loire (42260).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 5 juin 2014, ouverture de chantier le 27 octobre 2014, achèvement déclaré le 13 juillet 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04208214R0001, déposé en mairie de Vézelin-sur-Loire.

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