Permis de construire Logement N° 0420812500010

Permis de construire n° 0420812500010 à Cuzieu pour 1 367 m² de logement, 1 Lotissement Les Amandier

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 8 juillet 2026

Dossier PC n° 0420812500010

Demandeur

INDEFI

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 1 Lotissement Les Amandier, le permis de construire n° 0420812500010 a été délivré le 8 juillet 2026 à Cuzieu (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes). INDEFI figure comme demandeur du dossier.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 1 367 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 290 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 16 logements, exclusivement en collectif, dont 16 en locatif social. La répartition par taille comprend 3 T2, 6 T3 et 7 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AM222. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 6 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 51 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cuzieu.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

08/07/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 290 m²

Surface créée

1 367 m²

Variation nette

+1 367 m²

Surface totale après

1 367 m²

Logements créés

16

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 8 juillet 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

8 juillet 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
08/07/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cuzieu

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AM222

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cuzieu Code postal 42330 Identifiant INSEE 42081
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 16 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 1 367 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 367 m² 1 367 m²
Total 0 m² 1 367 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 367 m² 1 367 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 16
Logements collectifs 16
Collectifs hors résidence 16

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 3 6 7 - - 16
- 18,8 % 37,5 % 43,8 % - - 100 %

Financement et aides

Type d'aide Logements
Locatif social (PLS, PLUS, PLAI) 16

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Catégorie
Soc. civile
Catégorie juridique
Autre société civile
SIREN
432962173
SIRET
43296217300022
Code APE (NAF)
64.20Z - Activités des sociétés holding
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2000
Localisation
LA FOUILLOUSE (42480)

Autres dossiers de INDEFI

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0420812500010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42081 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 8 juillet 2026
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 07/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 16 logements en collectif, pour 1 367 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 290 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 1 Lotissement Les Amandier, à Cuzieu (42330).
Qui porte ce projet ?
La demande a été déposée par INDEFI et accordée le 8 juillet 2026.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 8 juillet 2026).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 3 T2, 6 T3 et 7 T4, dont 16 en locatif social.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0420812500010, déposé en mairie de Cuzieu.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Cuzieu

Autres types d'autorisations à Cuzieu