Permis de construire n° 04208123A0018 à Cuzieu pour 1 756 m² de locaux, Le Petit Clos
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 16 février 2024
Dossier PC n° 04208123A0018
Demandeur
GAEC CIZERON
Synthèse du dossier et statut administratif
À Cuzieu (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04208123A0018 a été délivré le 16 février 2024, pour un projet situé Le Petit Clos. Le dossier a été déposé par GAEC CIZERON.
Ce permis de construire prévoit des locaux neufs principalement à destination d'exploitation agricole et forestière. 1 756 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve sont déclarés au dossier.
Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a demandé 1 an 1 mois. Pour les dossiers déposés en 2023 dans la Loire, la médiane d'instruction atteint environ 9 mois ; ce délai est plus long que cette médiane. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré 0A 552, 0A 935, 0A 936. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La voie, Le Petit Clos, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2023. Au total, le catalogue compte 53 permis de construire et déclarations préalables à Cuzieu, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 16 février 2024. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
16 février 2024
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Cuzieu
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cuzieu Code postal 42330 Identifiant INSEE 42081
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
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| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces de locaux non résidentiels prévues comprennent 1 756 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 1 756 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 756 m² | 1 756 m² |
| Total | 0 m² | 1 756 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 756 m² | 1 756 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
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| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 1 756 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 756 m² | 1 756 m² |
| Total locaux | 0 m² | 1 756 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 756 m² | 1 756 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par GAEC CIZERON, dont l'adresse déclarée est à Cuzieu. Son activité déclarée est l'élevage de vaches laitières. Ce demandeur a déposé 2 permis de construire et déclarations préalables référencés dans la base, avec une première décision en 2023.
Demandeur
GAEC CIZERON
- Catégorie
- Agricole
- Catégorie juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- SIREN
- 392289088
- SIRET
- 39228908800016
- Code APE (NAF)
- 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- Année de création
- 1993
- Localisation
- CUZIEU (42330)
Autres dossiers de GAEC CIZERON
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04208123A0018 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 42081 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 16 février 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur les parcelles 0A 552, 0A 935, 0A 936 à Cuzieu (42330)
L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, Le Petit Clos à Cuzieu (42330)
L’autre dossier recensé sur la voie Le Petit Clos depuis 2023. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.