Permis de construire n° 04208119A0003 à Cuzieu pour 165 m² de logement, 329 rue du Soleil Couchant
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 12 avril 2019
Dossier PC n° 04208119A0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 04208119A0003 a été délivré le 12 avril 2019 à Cuzieu (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 329 rue du Soleil Couchant.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve, après démolition des 110 m² existants. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 988 m², le programme représente 165 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 09/12/2019, soit près de 8 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AM 324. Ce dossier fait partie des 53 permis de construire et déclarations préalables à Cuzieu référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/12/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
12 avril 2019
Ouverture de chantier (DOC)
09/12/2019
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 8 mois
Localisation du projet à Cuzieu
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cuzieu Code postal 42330 Identifiant INSEE 42081
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 110 m² existants et construit 165 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 988 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 165 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 110 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 110 m² à 165 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 110 m² | 165 m² | 0 m² | 110 m² | 0 m² | 55 m² | 165 m² |
| Total | 110 m² | 165 m² | 0 m² | 110 m² | 0 m² | 55 m² | 165 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 110 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
| Logements démolis | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CUZIEU (42330)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04208119A0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 42081 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 12 avril 2019 |
| Date de dépôt | 09/12/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |