Permis de construire Logement N° 04207613R0010

Permis de construire n° 04207613R0010 à Cremeaux pour 130 m² de logement, Les Rossets

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 12 octobre 2013

Dossier PC n° 04207613R0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Les Rossets, le permis de construire n° 04207613R0010 a été délivré le 12 octobre 2013 à Cremeaux (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 130 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 707 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est F644. Ce dossier fait partie des 55 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cremeaux.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/10/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 707 m²

Surface créée

130 m²

Variation nette

+130 m²

Surface totale après

130 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 29/06/2015. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 octobre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

04/04/2014

Achèvement (DAACT)

29/06/2015

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
29/06/2015
Autorisation
12/10/2013
Chantier (DOC)
04/04/2014
4
Achèvement (DAACT)
29/06/2015

Localisation du projet à Cremeaux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

F644

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Rossets

Territoires administratifs

Commune
Cremeaux Code postal 42260 Identifiant INSEE 42076
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 130 m² 0 m² 0 m² 0 m² 130 m² 130 m²
Total 0 m² 130 m² 0 m² 0 m² 0 m² 130 m² 130 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CREMEAUX (42260)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04207613R0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42076 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 12 octobre 2013
Date de dépôt 29/06/2015
Dernière mise à jour (DPC) 08/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 130 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 707 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Les Rossets, à Cremeaux (42260).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 12 octobre 2013, ouverture de chantier le 4 avril 2014, achèvement déclaré le 29 juin 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04207613R0010, déposé en mairie de Cremeaux.

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