Permis de construire Logement N° 04207221R0001

Permis de construire n° 04207221R0001 à La Côte-Saint-Didier pour 121 m² de logement, Chem De La Chapelle

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 16 novembre 2021

Dossier PC n° 04207221R0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04207221R0001 a été délivré le 16 novembre 2021 à La Côte-Saint-Didier (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Chem De La Chapelle.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 920 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AE15. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Loire en 2021 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 28 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Côte-Saint-Didier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/11/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 920 m²

Surface créée

121 m²

Variation nette

+121 m²

Surface totale après

121 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/01/2023. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

16 novembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

01/04/2022

Achèvement (DAACT)

15/01/2023

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
16/11/2021
Chantier (DOC)
01/04/2022
4
Achèvement (DAACT)
15/01/2023

Localisation du projet à La Côte-Saint-Didier

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AE15

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Côte-Saint-Didier Code postal 42111 Identifiant INSEE 42217
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²
Total 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-JEAN-LA-VETRE (42440)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04207221R0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42217 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 16 novembre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 02/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 920 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Chem De La Chapelle, à La Côte-Saint-Didier (42111).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 16 novembre 2021, ouverture de chantier le 1 avril 2022, achèvement déclaré le 15 janvier 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04207221R0001, déposé en mairie de La Côte-Saint-Didier.

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