Permis de construire Logement N° 04207019C0008

Permis de construire n° 04207019C0008 à Cordelle pour 328 m² de logement, Chemin De Condailly

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 26 juillet 2019

Dossier PC n° 04207019C0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Chemin De Condailly, le permis de construire n° 04207019C0008 a été délivré le 26 juillet 2019 à Cordelle (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes).

L'autorisation vise un projet de transformation avec diminution, portant sur 328 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B757. Ce dossier est l'un des 60 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cordelle.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

26/07/2019

Nature du projet

Transformation avec diminution

Destination

Logement

Surface existante avant

482 m²

Surface créée

328 m²

Variation nette

-4 m²

Surface totale après

478 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/06/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

26 juillet 2019

Ouverture de chantier (DOC)

11/06/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 11 mois

Dépôt
11/06/2020
Autorisation
26/07/2019
3
Chantier (DOC)
11/06/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cordelle

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B757

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cordelle Code postal 42123 Identifiant INSEE 42070
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec diminution
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 80 m² 0 m² 328 m² 0 m² 0 m² 328 m² 408 m²
Locaux 402 m² 0 m² 0 m² 4 m² 328 m² -332 m² 70 m²
Total 482 m² 0 m² 328 m² 4 m² 328 m² -4 m² 478 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ESPELUCHE (26780)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04207019C0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42070 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 26 juillet 2019
Date de dépôt 11/06/2020
Dernière mise à jour (DPC) 07/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 1 logement en individuel, pour 328 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Chemin De Condailly, à Cordelle (42123).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 26 juillet 2019, ouverture de chantier le 11 juin 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04207019C0008, déposé en mairie de Cordelle.

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