Permis de construire Logement N° 04207019C0003

Permis de construire n° 04207019C0003 à Cordelle pour 78 m² de logement, Condailly

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 12 avril 2019

Dossier PC n° 04207019C0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Cordelle (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04207019C0003 a été délivré le 12 avril 2019, pour un projet situé Condailly.

Le projet correspond à une opération d'extension sans transformation, portant sur 78 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 549 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 2 logements après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T3.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont C488, C1487, C1489. Le dossier a été instruit en un peu plus de 3 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2019 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 60 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cordelle.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/04/2019

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

2 549 m²

Surface existante avant

431 m²

Surface créée

78 m²

Variation nette

+68 m²

Surface totale après

499 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/11/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

12 avril 2019

Ouverture de chantier (DOC)

12/11/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 7 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
12/04/2019
3
Chantier (DOC)
12/11/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cordelle

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C488 C1487 C1489

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cordelle Code postal 42123 Identifiant INSEE 42070
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 431 m² 78 m² 0 m² 10 m² 0 m² 68 m² 499 m²
Total 431 m² 78 m² 0 m² 10 m² 0 m² 68 m² 499 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 2 - - - 2
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CORDELLE (42123)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04207019C0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42070 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 12 avril 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 12/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 2 logements en individuel, pour 78 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 549 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Condailly, à Cordelle (42123).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 12 avril 2019, ouverture de chantier le 12 novembre 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04207019C0003, déposé en mairie de Cordelle.

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