Permis de construire Logement N° 0420692600014

Permis de construire n° 0420692600014 à Commelle-Vernay pour 75 m² de logement, 532 Route Des Gallinieres

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 3 août 2026

Dossier PC n° 0420692600014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Commelle-Vernay (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0420692600014 a été délivré le 3 août 2026, pour un projet situé 532 Route Des Gallinieres.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 75 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 694 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est BZ116. Le dossier a été instruit en près de 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Loire en 2026 (médiane : environ 2 mois). Ce dossier est l'un des 189 permis de construire et déclarations préalables référencés à Commelle-Vernay.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

03/08/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 694 m²

Surface existante avant

79 m²

Surface créée

75 m²

Variation nette

+75 m²

Surface totale après

154 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 3 août 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

3 août 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
10/06/2026
2
Autorisation
03/08/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Commelle-Vernay

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BZ116

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Commelle-Vernay Code postal 42120 Identifiant INSEE 42069
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Oui
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 79 m² 75 m² 0 m² 0 m² 0 m² 75 m² 154 m²
Total 79 m² 75 m² 0 m² 0 m² 0 m² 75 m² 154 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COMMELLE-VERNAY (42120)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0420692600014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42069 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 3 août 2026
Date de dépôt 10/06/2026
Dernière mise à jour (DPC) 08/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 75 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 694 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 532 Route Des Gallinieres, à Commelle-Vernay (42120).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 3 août 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0420692600014, déposé en mairie de Commelle-Vernay.

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