Permis de construire Locaux N° 04206625A0009

Permis de construire n° 04206625A0009 à Cleppé pour 1 410 m² de locaux, 1817 De La Font De L'or

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 12 mars 2026

Dossier PC n° 04206625A0009

Demandeur

NJLS

Synthèse du dossier et statut administratif

À Cleppé (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04206625A0009 a été délivré le 12 mars 2026, pour un projet situé 1817 De La Font De L'or. Le dossier a été déposé par NJLS.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 1 410 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 786 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 410 m² en autres activités.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé, un architecte est intervenu sur le dossier et la parcelle cadastrale concernée est ZB40. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). L'ensemble des 67 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cleppé est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

12/03/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

6 786 m²

Surface créée

1 410 m²

Variation nette

+1 410 m²

Surface totale après

1 410 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 12 mars 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

12 mars 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
12/03/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cleppé

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZB40

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cleppé Code postal 42110 Identifiant INSEE 42066
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Industrie
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération ZAC
Architecte Oui

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 1 410 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 410 m² 1 410 m²
Total 0 m² 1 410 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 410 m² 1 410 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 1 410 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 410 m² 1 410 m²
dont Bureaux 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²
dont Industrie 0 m² 1 283 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 283 m² 1 283 m²
Total locaux 0 m² 1 410 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 410 m² 1 410 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
852759752
SIRET
85275975200029
Code APE (NAF)
82.99Z - Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2019
Localisation
CLEPPÉ (42110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04206625A0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42066 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 12 mars 2026
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 03/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 1 410 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 786 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 1817 De La Font De L'or, à Cleppé (42110).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Le dossier est porté par NJLS et accordé le 12 mars 2026.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 12 mars 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04206625A0009, déposé en mairie de Cleppé.

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