Permis de construire Logement N° 04206519A0020

Permis de construire n° 04206519A0020 à Civens pour 145 m² de logement, Allee Des Mesanges Lotissement Les Mesanges Ii

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 18 novembre 2019

Dossier PC n° 04206519A0020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Civens (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04206519A0020 a été délivré le 18 novembre 2019, pour un projet situé Allee Des Mesanges Lotissement Les Mesanges Ii.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 145 m² de surface de plancher sur un terrain de 720 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0C784. Au total, 187 permis de construire et déclarations préalables référencés à Civens sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/11/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

720 m²

Surface créée

145 m²

Variation nette

+145 m²

Surface totale après

145 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/02/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

18 novembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

15/02/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
15/02/2020
Autorisation
18/11/2019
3
Chantier (DOC)
15/02/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Civens

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0C784

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Les Mesanges Ii

Territoires administratifs

Commune
Civens Code postal 42110 Identifiant INSEE 42065
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 145 m² 0 m² 0 m² 0 m² 145 m² 145 m²
Total 0 m² 145 m² 0 m² 0 m² 0 m² 145 m² 145 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FEURS (42110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04206519A0020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42065 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 18 novembre 2019
Date de dépôt 15/02/2020
Dernière mise à jour (DPC) 07/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 145 m² de surface de plancher sur un terrain de 720 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Allee Des Mesanges Lotissement Les Mesanges Ii, à Civens (42110).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 18 novembre 2019, ouverture de chantier le 15 février 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04206519A0020, déposé en mairie de Civens.

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