Permis de construire Logement N° 04205920A0034

Permis de construire n° 04205920A0034 à Chazelles-sur-Lyon pour 126 m² de logement, 13 Avenu Du Souvenir Domaine De Chanteperdrix ( Lot N_5)

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 8 décembre 2020

Dossier PC n° 04205920A0034

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Chazelles-sur-Lyon (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04205920A0034 a été délivré le 8 décembre 2020, pour un projet situé 13 Avenu Du Souvenir Domaine De Chanteperdrix ( Lot N_5).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 126 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AB618. Ce dossier fait partie des 308 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chazelles-sur-Lyon.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/12/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

126 m²

Variation nette

+126 m²

Surface totale après

126 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/12/2022. Le chantier a duré 1 an 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

8 décembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

01/03/2021

Achèvement (DAACT)

28/12/2022

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

1 an 9 mois

Délai total

2 ans

Dépôt
28/12/2022
Autorisation
08/12/2020
Chantier (DOC)
01/03/2021
4
Achèvement (DAACT)
28/12/2022

Localisation du projet à Chazelles-sur-Lyon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB618

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Domaine De Chanteperdrix ( Lot N_5)

Territoires administratifs

Commune
Chazelles-sur-Lyon Code postal 42140 Identifiant INSEE 42059
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 126 m² 0 m² 0 m² 0 m² 126 m² 126 m²
Total 0 m² 126 m² 0 m² 0 m² 0 m² 126 m² 126 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAZELLES SUR LYON (42140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04205920A0034
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42059 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 8 décembre 2020
Date de dépôt 28/12/2022
Dernière mise à jour (DPC) 02/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 126 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 13 Avenu Du Souvenir Domaine De Chanteperdrix ( Lot N_5), à Chazelles-sur-Lyon (42140).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 8 décembre 2020, ouverture de chantier le 1 mars 2021, achèvement déclaré le 28 décembre 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04205920A0034, déposé en mairie de Chazelles-sur-Lyon.

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