Permis de construire Logement N° 04205914M0012

Permis de construire n° 04205914M0012 à Chazelles-sur-Lyon pour 88 m² de logement, 7 Imp De La Gimond

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 18 juin 2014

Dossier PC n° 04205914M0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 7 Imp De La Gimond, le permis de construire n° 04205914M0012 a été délivré le 18 juin 2014 à Chazelles-sur-Lyon (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 88 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 060 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C138. Ce dossier s'inscrit parmi les 308 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chazelles-sur-Lyon.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/06/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 060 m²

Surface existante avant

115 m²

Surface créée

88 m²

Variation nette

+88 m²

Surface totale après

203 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 27/07/2015. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

18 juin 2014

Ouverture de chantier (DOC)

13/10/2014

Achèvement (DAACT)

27/07/2015

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
27/07/2015
Autorisation
18/06/2014
Chantier (DOC)
13/10/2014
4
Achèvement (DAACT)
27/07/2015

Localisation du projet à Chazelles-sur-Lyon

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

C138

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chazelles-sur-Lyon Code postal 42140 Identifiant INSEE 42059
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 115 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 203 m²
Total 115 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 203 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAZELLES-SUR-LYON (42140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04205914M0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42059 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 18 juin 2014
Date de dépôt 27/07/2015
Dernière mise à jour (DPC) 04/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 88 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 060 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 7 Imp De La Gimond, à Chazelles-sur-Lyon (42140).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 18 juin 2014, ouverture de chantier le 13 octobre 2014, achèvement déclaré le 27 juillet 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04205914M0012, déposé en mairie de Chazelles-sur-Lyon.

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