Permis de construire Logement N° 04204618M0013

Permis de construire n° 04204618M0013 à Champdieu pour 135 m² de logement, Rte De Boen

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 18 octobre 2018

Dossier PC n° 04204618M0013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rte De Boen, le permis de construire n° 04204618M0013 a été délivré le 18 octobre 2018 à Champdieu (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 135 m² de surface de plancher sur un terrain de 734 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AC91P. Le dossier a été instruit en près de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Loire en 2018 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 175 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champdieu est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/10/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

734 m²

Surface créée

135 m²

Variation nette

+135 m²

Surface totale après

135 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 19/12/2019. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

18 octobre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

15/02/2019

Achèvement (DAACT)

19/12/2019

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 10 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
01/01/2018
Autorisation
18/10/2018
Chantier (DOC)
15/02/2019
4
Achèvement (DAACT)
19/12/2019

Localisation du projet à Champdieu

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelle cadastrale du projet

AC91P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Champdieu Code postal 42600 Identifiant INSEE 42046
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 135 m² 0 m² 0 m² 0 m² 135 m² 135 m²
Total 0 m² 135 m² 0 m² 0 m² 0 m² 135 m² 135 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTBRISON (42600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04204618M0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42046 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 18 octobre 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 12/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 135 m² de surface de plancher sur un terrain de 734 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rte De Boen, à Champdieu (42600).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 18 octobre 2018, ouverture de chantier le 15 février 2019, achèvement déclaré le 19 décembre 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04204618M0013, déposé en mairie de Champdieu.

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