Permis de construire Logement N° 04203621S0001

Permis de construire n° 04203621S0001 à Chagnon pour 132 m² de logement, 1051 Vallee de l'Emieu

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 21 mars 2021

Dossier PC n° 04203621S0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 21 mars 2021 à Chagnon (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04203621S0001 porte sur un projet situé 1051 Vallee de l'Emieu.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Le programme représente 132 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 01/09/2022. L'ouverture de chantier a été déclarée le 16/07/2021, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré B 929. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La voie, Vallee de l'Emieu, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2019. Le catalogue recense 35 permis de construire et déclarations préalables à Chagnon, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/03/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

132 m²

Variation nette

+132 m²

Surface totale après

132 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/09/2022. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

21 mars 2021

Ouverture de chantier (DOC)

16/07/2021

Achèvement (DAACT)

01/09/2022

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
01/09/2022
Autorisation
21/03/2021
Chantier (DOC)
16/07/2021
4
Achèvement (DAACT)
01/09/2022

Localisation du projet à Chagnon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B 929

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chagnon Code postal 42800 Identifiant INSEE 42036
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 132 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 132 m²
Total 0 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 132 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST JEAN BONNEFONDS (42650)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04203621S0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42036 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 21 mars 2021
Date de dépôt 01/09/2022
Dernière mise à jour (DPC) 02/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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