Permis de construire Logement N° 0420322500012

Permis de construire n° 0420322500012 à Cellieu pour 90 m² de logement, 465 Rte Des Etangs

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 26 janvier 2026

Dossier PC n° 0420322500012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 465 Rte Des Etangs, le permis de construire n° 0420322500012 a été délivré le 26 janvier 2026 à Cellieu (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 265 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AK349. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 105 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cellieu.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

26/01/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

265 m²

Surface existante avant

251 m²

Surface créée

90 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

341 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 26 janvier 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

26 janvier 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
26/01/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cellieu

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AK349

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cellieu Code postal 42320 Identifiant INSEE 42032
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²
Locaux 251 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 251 m²
Total 251 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 341 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GENILAC (42800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0420322500012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42032 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 26 janvier 2026
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 01/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 265 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 465 Rte Des Etangs, à Cellieu (42320).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 26 janvier 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0420322500012, déposé en mairie de Cellieu.

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