Permis de construire Locaux N° 04203219S0025

Permis de construire n° 04203219S0025 à Cellieu pour 225 m² de locaux, 2 Impasse Des Arcs

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 2 mars 2020

Dossier PC n° 04203219S0025

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04203219S0025 a été délivré le 2 mars 2020 à Cellieu (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 2 Impasse Des Arcs.

Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 225 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 225 m² en autres activités.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AM520, AM570. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2019 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 105 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cellieu.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/03/2020

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Locaux

Surface existante avant

330 m²

Surface créée

225 m²

Variation nette

+225 m²

Surface totale après

555 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/02/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 mars 2020

Ouverture de chantier (DOC)

12/02/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 11 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
02/03/2020
3
Chantier (DOC)
12/02/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cellieu

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AM520 AM570

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cellieu Code postal 42320 Identifiant INSEE 42032
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Extension sans transformation
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 330 m² 225 m² 0 m² 0 m² 0 m² 225 m² 555 m²
Total 330 m² 225 m² 0 m² 0 m² 0 m² 225 m² 555 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 330 m² 225 m² 0 m² 0 m² 0 m² 225 m² 555 m²
dont Bureaux 74 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 74 m²
dont Entrepôt 256 m² 225 m² 0 m² 0 m² 0 m² 225 m² 481 m²
Total locaux 330 m² 225 m² 0 m² 0 m² 0 m² 225 m² 555 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CELLIEU (42320)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04203219S0025
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42032 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 2 mars 2020
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 02/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, pour 225 m² de surface de plancher, à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 2 Impasse Des Arcs, à Cellieu (42320).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 2 mars 2020, ouverture de chantier le 12 février 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04203219S0025, déposé en mairie de Cellieu.

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