Permis de construire n° 04202221M0008 à Bonson pour 203 m² de logement, Les Quatre Chemins
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 12 juillet 2021
Dossier PC n° 04202221M0008
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 12 juillet 2021 à Bonson (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04202221M0008 porte sur un projet situé Les Quatre Chemins.
Ce permis de construire porte sur 2 logements individuels neufs, après démolition des 22 m² existants. D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 203 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 224 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 03/06/2023. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 26/02/2022, soit un peu plus de 7 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AD 355, AD 476. Ce dossier fait partie des 318 permis de construire et déclarations préalables à Bonson référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 03/06/2023. Le chantier a duré 1 an 3 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).
Autorisation
12 juillet 2021
Ouverture de chantier (DOC)
26/02/2022
Achèvement (DAACT)
03/06/2023
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 7 mois
Durée du chantier
1 an 3 mois
Délai total
1 an 10 mois
Localisation du projet à Bonson
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bonson Code postal 42164 Identifiant INSEE 42022
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 22 m² existants et construit 203 m² de surface de plancher neuve. Le terrain déclaré couvre 1 224 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 203 m² de construction neuve.
Avant travaux, le terrain portait déjà 22 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 22 m² à 203 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 22 m² | 203 m² | 0 m² | 22 m² | 0 m² | 181 m² | 203 m² |
| Total | 22 m² | 203 m² | 0 m² | 22 m² | 0 m² | 181 m² | 203 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BONSON (42160)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04202221M0008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 42022 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 12 juillet 2021 |
| Date de dépôt | 03/06/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |