Permis de construire n° 04202220M0008 à Bonson pour 85 m² de logement, 8 rue des Papillons - Lot 16
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 15 juillet 2020
Dossier PC n° 04202220M0008
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Bonson (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04202220M0008 a été délivré le 15 juillet 2020, pour un projet situé 8 rue des Papillons - Lot 16.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 85 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 30/08/2021. L'ouverture de chantier a été déclarée le 15/10/2020, soit 3 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AB 299P. La base rapproche 2 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Au total, le catalogue compte 318 permis de construire et déclarations préalables à Bonson, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/08/2021. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
15 juillet 2020
Ouverture de chantier (DOC)
15/10/2020
Achèvement (DAACT)
30/08/2021
Délai autorisation - chantier
3 mois
Durée du chantier
un peu plus de 10 mois
Délai total
1 an 1 mois
Localisation du projet à Bonson
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bonson Code postal 42164 Identifiant INSEE 42022
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 85 m² de construction neuve.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 85 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 85 m² | 85 m² |
| Total | 0 m² | 85 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 85 m² | 85 m² |
Typologie des logements
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CRAINTILLEUX (42210)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04202220M0008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 42022 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 15 juillet 2020 |
| Date de dépôt | 30/08/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle AB 299P à Bonson (42160)
Les 2 autres dossiers qui visent cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.