Permis de construire Logement N° 04202216M0015

Permis de construire n° 04202216M0015 à Bonson pour 101 m² de logement, Lieu-Dit ""La Pierre"" Lotissement ""La Grande Prairie""

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 30 novembre 2016

Dossier PC n° 04202216M0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04202216M0015 a été délivré le 30 novembre 2016 à Bonson (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Lieu-Dit ""La Pierre"" Lotissement ""La Grande Prairie"".

Le projet correspond à une opération d'extension sans transformation, portant sur 101 m² de surface de plancher sur un terrain de 460 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB230. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 312 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bonson.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

30/11/2016

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

460 m²

Surface créée

101 m²

Variation nette

+101 m²

Surface totale après

101 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 30 novembre 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

30 novembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2016
2
Autorisation
30/11/2016
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bonson

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB230

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement ""La Grande Prairie""

Territoires administratifs

Commune
Bonson Code postal 42164 Identifiant INSEE 42022
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²
Total 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST PRIEST EN JAREZ (42270)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04202216M0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42022 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 30 novembre 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 11/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 101 m² de surface de plancher sur un terrain de 460 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lieu-Dit ""La Pierre"" Lotissement ""La Grande Prairie"", à Bonson (42160).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 30 novembre 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04202216M0015, déposé en mairie de Bonson.

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