Permis de construire Logement N° 04202017M0014

Permis de construire n° 04202017M0014 à Boisset-lès-Montrond pour 110 m² de logement, rue de la Terrasse - Lotis

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 16 janvier 2018

Dossier PC n° 04202017M0014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Boisset-lès-Montrond (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04202017M0014 a été délivré le 16 janvier 2018, pour un projet situé rue de la Terrasse - Lotis.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 110 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 628 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 24/01/2019. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 09/04/2018, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AE 186. La base rapproche 4 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, rue de la Terrasse - Lotis, la base recense un autre dossier depuis 2018. Ce dossier fait partie des 73 permis de construire et déclarations préalables à Boisset-lès-Montrond référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/01/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

628 m²

Surface créée

110 m²

Variation nette

+110 m²

Surface totale après

110 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 24/01/2019. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

16 janvier 2018

Ouverture de chantier (DOC)

09/04/2018

Achèvement (DAACT)

24/01/2019

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an

Dépôt
24/01/2019
Autorisation
16/01/2018
Chantier (DOC)
09/04/2018
4
Achèvement (DAACT)
24/01/2019

Localisation du projet à Boisset-lès-Montrond

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AE 186

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Boisset-lès-Montrond Code postal 42210 Identifiant INSEE 42020
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 628 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 110 m² de construction neuve.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²
Total 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOISSET-LÈS-MONTROND (42210)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04202017M0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42020 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 16 janvier 2018
Date de dépôt 24/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 09/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et permis d’aménager sur la même parcelle AE 186 à Boisset-lès-Montrond (42210)

Permis de construire sur la même voie, rue de la Terrasse - Lotis à Boisset-lès-Montrond (42210)

L’autre dossier recensé rue de la Terrasse - Lotis depuis 2018. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Boisset-lès-Montrond

Autres types d'autorisations à Boisset-lès-Montrond