Permis de construire Logement N° 04201023A0013

Permis de construire n° 04201023A0013 à Aveizieux pour 33 m² de logement, 54 Imp Du Chapelier

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 12 mars 2024

Dossier PC n° 04201023A0013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 54 Imp Du Chapelier, le permis de construire n° 04201023A0013 a été délivré le 12 mars 2024 à Aveizieux (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes).

Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 33 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 993 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T1.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0B974. L'instruction du dossier a duré 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 100 permis de construire et déclarations préalables référencés à Aveizieux.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/03/2024

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

1 993 m²

Surface existante avant

130 m²

Surface créée

33 m²

Variation nette

+33 m²

Surface totale après

163 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/12/2025. Le chantier a duré 1 an 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 mars 2024

Ouverture de chantier (DOC)

30/05/2024

Achèvement (DAACT)

31/12/2025

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

1 an 7 mois

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
12/03/2024
Chantier (DOC)
30/05/2024
4
Achèvement (DAACT)
31/12/2025

Localisation du projet à Aveizieux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B974

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Aveizieux Code postal 42330 Identifiant INSEE 42010
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 130 m² 33 m² 0 m² 0 m² 0 m² 33 m² 163 m²
Total 130 m² 33 m² 0 m² 0 m² 0 m² 33 m² 163 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
1 - - - - - 1
100,0 % - - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AVEIZIEUX (42330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04201023A0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42010 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 12 mars 2024
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 01/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 33 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 993 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 54 Imp Du Chapelier, à Aveizieux (42330).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 12 mars 2024, ouverture de chantier le 30 mai 2024, achèvement déclaré le 31 décembre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04201023A0013, déposé en mairie d'Aveizieux.

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