Permis de construire Logement N° 04129515Z0032

Permis de construire n° 04129515Z0032 à Vineuil pour 246 m² de logement, 21 avenue des Tailles

Territoire

Loir-et-Cher (41)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 6 janvier 2016

Dossier PC n° 04129515Z0032

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04129515Z0032 a été délivré le 6 janvier 2016 à Vineuil (Loir-et-Cher, Centre-Val de Loire), à l'adresse 21 avenue des Tailles.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 246 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 935 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 28/02/2016, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré DE 94. Sur la même voie, avenue des Tailles, la base recense 6 autres dossiers depuis 2015. Au total, le catalogue compte 486 permis de construire et déclarations préalables à Vineuil, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

06/01/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

935 m²

Surface créée

246 m²

Variation nette

+246 m²

Surface totale après

246 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/02/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

6 janvier 2016

Ouverture de chantier (DOC)

28/02/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
28/02/2016
Autorisation
06/01/2016
3
Chantier (DOC)
28/02/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vineuil

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

DE 94

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vineuil Code postal 41350 Identifiant INSEE 41295
Département
Loir-et-Cher (41)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 935 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 246 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 246 m² 0 m² 0 m² 0 m² 246 m² 246 m²
Total 0 m² 246 m² 0 m² 0 m² 0 m² 246 m² 246 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VINEUIL (41350)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04129515Z0032
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 41295 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 6 janvier 2016
Date de dépôt 28/02/2016
Dernière mise à jour (DPC) 08/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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