Permis de construire Logement N° 04118513S0009

Permis de construire n° 04118513S0009 à Pruniers-en-Sologne pour 121 m² de logement, Rte De Saugirard

Territoire

Loir-et-Cher (41)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 29 mai 2013

Dossier PC n° 04118513S0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04118513S0009 a été délivré le 29 mai 2013 à Pruniers-en-Sologne (Loir-et-Cher, Centre-Val de Loire), pour un projet situé Rte De Saugirard.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 379 000 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont A313, A314. Ce dossier est l'un des 140 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pruniers-en-Sologne.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

29/05/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

379 000 m²

Surface existante avant

249 m²

Surface créée

121 m²

Variation nette

+121 m²

Surface totale après

370 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 29/11/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

29 mai 2013

Ouverture de chantier (DOC)

29/11/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

3 ans 6 mois

Dépôt
29/11/2016
Autorisation
29/05/2013
3
Chantier (DOC)
29/11/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Pruniers-en-Sologne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A313 A314

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Pruniers-en-Sologne Code postal 41200 Identifiant INSEE 41185
Département
Loir-et-Cher (41)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 249 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 370 m²
Total 249 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 370 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PRUNIERS-EN-SOLOGNE (41200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04118513S0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 41185 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 29 mai 2013
Date de dépôt 29/11/2016
Dernière mise à jour (DPC) 12/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 379 000 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rte De Saugirard, à Pruniers-en-Sologne (41200).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 29 mai 2013, ouverture de chantier le 29 novembre 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04118513S0009, déposé en mairie de Pruniers-en-Sologne.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Pruniers-en-Sologne

Autres types d'autorisations à Pruniers-en-Sologne