Permis de construire à Oisly pour 627 m² de locaux - Marce
Territoire
Loir-et-Cher (41)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 6 juin 2025
Dossier PC n° 04116625U0001
Demandeur
EARL GODET
Cette page présente le permis de construire n° 04116625U0001, délivré le 6 juin 2025 à Oisly (Loir-et-Cher, Centre-Val de Loire), pour un projet situé Marce, Oisly (41700). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par EARL GODET. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 627 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 955 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 627 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont F70.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 6 juin 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
6 juin 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Oisly
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Marce
Territoire administratif
- Commune
- Oisly Code postal 41700 Identifiant INSEE 41166
- Département
- Loir-et-Cher (41)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 627 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 627 m² | 627 m² |
| Total | 0 m² | 627 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 627 m² | 627 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 627 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 627 m² | 627 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
EARL GODET
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- SIREN
- 789989175
- SIRET
- 78998917500011
- Code APE (NAF)
- 01.21Z - Culture de la vigne
- Localisation
- OISLY (41700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04116625U0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 41166 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 6 juin 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2025-06 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |