Permis de construire Logement N° 04032622X0011

Permis de construire n° 04032622X0011 à Vielle-Saint-Girons pour 147 m² de logement, 5 place du Chat Perche Lot Domaine de l'Airial - Airi

Territoire

Landes (40)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 22 septembre 2022

Dossier PC n° 04032622X0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04032622X0011 a été délivré le 22 septembre 2022 à Vielle-Saint-Girons (Landes, Nouvelle-Aquitaine), à l'adresse 5 place du Chat Perche Lot Domaine de l'Airial - Airi.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 147 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 647 m².

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AL 42, AL 943. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, place du Chat Perche, la base recense 9 autres dossiers depuis 2022. Au total, le catalogue compte 633 permis de construire et déclarations préalables à Vielle-Saint-Girons, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

22/09/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

647 m²

Surface créée

147 m²

Variation nette

+147 m²

Surface totale après

147 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 22 septembre 2022. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

22 septembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
22/09/2022
2
Autorisation
22/09/2022
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vielle-Saint-Girons

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AL 42 AL 943

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot Domaine De L'airial - Airi

Territoires administratifs

Commune
Vielle-Saint-Girons Code postal 40560 Identifiant INSEE 40326
Département
Landes (40)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 647 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 147 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 147 m²
Total 0 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 147 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VIELLE ST GIRONS (40560)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04032622X0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 40326 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 22 septembre 2022
Date de dépôt 22/09/2022
Dernière mise à jour (DPC) 09/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
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