Permis de construire Logement N° 04032621X0090

Permis de construire n° 04032621X0090 à Vielle-Saint-Girons pour 133 m² de logement, 6 Rue Des Gemmeurs ""Lotissement Les Gemmeurs"" Lot 13

Territoire

Landes (40)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 19 octobre 2021

Dossier PC n° 04032621X0090

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04032621X0090 a été délivré le 19 octobre 2021 à Vielle-Saint-Girons (Landes, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 6 Rue Des Gemmeurs ""Lotissement Les Gemmeurs"" Lot 13.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 133 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 018 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AP515P, AP52. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Landes en 2021 (médiane : environ 10 mois). L'ensemble des 619 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vielle-Saint-Girons est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/10/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 018 m²

Surface créée

133 m²

Variation nette

+133 m²

Surface totale après

133 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 31/01/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

19 octobre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

31/01/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
19/10/2021
3
Chantier (DOC)
31/01/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vielle-Saint-Girons

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelles cadastrales du projet

AP515P AP52

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : ""Lotissement Les Gemmeurs"" Lot 13

Territoires administratifs

Commune
Vielle-Saint-Girons Code postal 40560 Identifiant INSEE 40326
Département
Landes (40)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²
Total 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VIELLE ST GIRONS (40560)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04032621X0090
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 40326 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 19 octobre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 02/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 133 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 018 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 6 Rue Des Gemmeurs ""Lotissement Les Gemmeurs"" Lot 13, à Vielle-Saint-Girons (40560).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 19 octobre 2021, ouverture de chantier le 31 janvier 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04032621X0090, déposé en mairie de Vielle-Saint-Girons.

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