Permis de construire n° 04032614C0023 à Vielle-Saint-Girons pour 91 m² de logement, 11 lotissement l'Airial des Genets
Territoire
Landes (40)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Décision du 13 janvier 2015
Dossier PC n° 04032614C0023
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 04032614C0023, ayant fait l'objet d'une décision le 13 janvier 2015 à Vielle-Saint-Girons (Landes, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé 11 lotissement l'Airial des Genets.
Ce permis de construire concernait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison était un T3. D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 1 000 m², le programme représentait 91 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le dossier de ce permis de construire s'est conclu par une annulation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AL 694. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La base compte 10 autres dossiers pour la même voie, lotissement l'Airial des Genets, le premier datant de 2013. Ce dossier fait partie des 633 permis de construire et déclarations préalables à Vielle-Saint-Girons référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date de décision
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Décision
13 janvier 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Vielle-Saint-Girons
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vielle-Saint-Girons Code postal 40560 Identifiant INSEE 40326
- Département
- Landes (40)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
La maison devait se situer sur un terrain de 1 000 m², avec garage. D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 91 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 91 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 91 m² | 91 m² |
| Total | 0 m² | 91 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 91 m² | 91 m² |
Typologie des logements
Le logement prévu était un T3.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 1 | - | - | - | 1 |
| - | - | 100,0 % | - | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BELFORT (90000)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04032614C0023 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 40326 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date de décision | 13 janvier 2015 |
| Date de dépôt | 10/03/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle AL 694 à Vielle-Saint-Girons (40560)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, lotissement l'Airial des Genets à Vielle-Saint-Girons (40560)
Les 6 plus récents des 10 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés lotissement l'Airial des Genets depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.