Permis de construire Logement N° 04015021X0044

Permis de construire n° 04015021X0044 à Léon pour 289 m² de logement, Rue Du Pas Du Moulin

Territoire

Landes (40)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 16 décembre 2021

Dossier PC n° 04015021X0044

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Léon (Landes, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 04015021X0044 a été délivré le 16 décembre 2021, pour un projet situé Rue Du Pas Du Moulin.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 289 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AC1814, AC237, AC237P. Le dossier a été instruit en un peu plus de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Landes en 2021 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 426 permis de construire et déclarations préalables référencés à Léon.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

16/12/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

289 m²

Variation nette

+289 m²

Surface totale après

289 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 16 décembre 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

16 décembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2021
2
Autorisation
16/12/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Léon

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelles cadastrales du projet

AC1814 AC237 AC237P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Léon Code postal 40550 Identifiant INSEE 40150
Département
Landes (40)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 289 m² 0 m² 0 m² 0 m² 289 m² 289 m²
Total 0 m² 289 m² 0 m² 0 m² 0 m² 289 m² 289 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LEON (40550)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04015021X0044
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 40150 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 16 décembre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 12/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 289 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rue Du Pas Du Moulin, à Léon (40550).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 16 décembre 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04015021X0044, déposé en mairie de Léon.

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