Permis de construire Logement N° 04010821M0030

Permis de construire n° 04010821M0030 à Gastes pour 89 m² de logement, 714 Cours De Mano

Territoire

Landes (40)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 11 décembre 2021

Dossier PC n° 04010821M0030

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04010821M0030, délivré le 11 décembre 2021 à Gastes (Landes, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé 714 Cours De Mano.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 442 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B2088. Ce dossier est l'un des 223 permis de construire et déclarations préalables référencés à Gastes.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/12/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 442 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/11/2023. Le chantier a duré 1 an 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 décembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

12/04/2022

Achèvement (DAACT)

03/11/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

1 an 6 mois

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
03/11/2023
Autorisation
11/12/2021
Chantier (DOC)
12/04/2022
4
Achèvement (DAACT)
03/11/2023

Localisation du projet à Gastes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B2088

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Gastes Code postal 40160 Identifiant INSEE 40108
Département
Landes (40)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TILLEUL DALE AGNES (27170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04010821M0030
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 40108 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 11 décembre 2021
Date de dépôt 03/11/2023
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 442 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 714 Cours De Mano, à Gastes (40160).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 11 décembre 2021, ouverture de chantier le 12 avril 2022, achèvement déclaré le 3 novembre 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04010821M0030, déposé en mairie de Gastes.

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